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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSAGES D'ART DE LYS
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"POINT DE LILLE"
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

"POINT DE LILLE"
TISSAGES D'ART DE LYS (SA)

Numéro de dépôt :
3181878
Date de dépôt :
02/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
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Présentation de la marque "POINT DE LILLE"

Déposée le 2 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) TISSAGES D'ART DE LYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "POINT DE LILLE" »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGES D'ART DE LYS domicilié(e) 34 RUE CHANZY, BP 51,59451 LYS-LEZ-LANNOY Cedex - 59451 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 437 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSAGES D'ART DE LYS domicilié(e) 34 RUE CHANZY -, BP 51,59451 LYS-LEZ-LANNOY Cedex - 59451 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TISSAGES D'ART DE LYS a également déposé les autres marques suivantes : " POINT DE FLANDRES "


TISSAGES D'ART DE LYS (SA) - 34 RUE CHANZY, BP 51,59451 LYS-LEZ-LANNOY Cedex - 59451 - France - SIREN 327437554


TISSAGES D'ART DE LYS - 34 RUE CHANZY -, BP 51,59451 LYS-LEZ-LANNOY Cedex - 59451 - France


Inscription le 27 mai 2003 - Rejet total n°371434 - Publication au BOPI 2003-05-27

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Tapisseries Tapis de table

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.